Mentions légales

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Nakhil Moto précise l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Spot Média Marketing – Contact : mediaspot.marketing@gmail.com +212 617765963
Directeur de la publication : Spot Média Marketing.
Hébergeur : 2000–2023 Namecheap 4600 East Washington Street, Suite 305, Phoenix, AZ 85034, USA

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Spot Média Marketing est propriétaire des droits de propriété intellectuelle. En effet, ll détient également les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet. Notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Notez que, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite. Quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, sauf autorisation écrite préalable de Spot Média Marketing .

De plus, nous interdisons toute exploitation non autorisée du site ou de ses éléments. Nous engagerons des poursuites contre les contrevenants, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

Spot Média Marketing décline toute responsabilité pour les dommages, directs ou indirects, subis par votre matériel lors de l’accès au site Nakhil Moto.

De même, notre agence n’assume aucune responsabilité concernant l’usage que vous ferez des informations et des contenus publiés sur Nakhil Moto

Enfin, bien que nous fassions le maximum pour sécuriser le site, nous ne saurions répondre de l’installation ou de l’importation de données indésirables effectuées à notre insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Spot Média Marketing supprimera sans préavis tout contenu illégal déposé dans cet espace.

Nous pourrons également engager la responsabilité civile ou pénale de l’utilisateur concerné.

Notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site Nakhil Moto dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre politique de confidentialité/.

5 – Liens hypertextes et cookies

Le site Nakhil Moto contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers Nakhil Moto

La navigation sur le site Nakhil Moto est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un “cookie” est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de mois.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre politique de confidencialite.

6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Nakhil Moto est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de .